Ce module est issu d’une étude réalisée en 2002. L’objectif en était d’analyser l’influence de la réglementation sur la réalisation d’un échange d’eau, de matière ou d’énergie entre deux entreprises industrielles.
Les textes en vigueur aux niveaux français et européen ont naturellement été étudiés, les jurisprudences analysées.
Afin de bien comprendre l’influence de la réglementation, son application a également été analysée à travers l’étude d’arrêtés d’autorisations et l’interview de représentants de l’inspection des installations classées.
Enfin, les industriels étant en dernier ressort les « décideurs » concernant la mise en œuvre d’une synergie réalisable, certains ont été interviewés. L’objectif était de comprendre leur perception de la réglementation applicable et de son application.
Cette étude constitue un chapitre entier de la thèse :
Méthodologie d’identification de synergies éco-industrielles réalisables entre entreprises sur le territoire français, thèse de doctorat, Université de technologie de Troyes, 2004, 224p.
«Développement des solutions d’écologie industrielle et réglementation : freins et leviers », Déchets Sciences & Techniques n°33, 2004