Ainsi, l’application phare de l’écologie industrielle est étroitement influencée voire conditionnée par la réglementation qui peut s’appliquer aux synergies éco-industrielles.
Ce module propose d’étudier , après un bref rappel sur la structure et sur le fonctionnement du droit de l’environnement :
- L’impact de la réglementation sur les échanges d’eau ou d’énergie.
- L’impact de la réglementation sur la valorisation énergétique des flux de matières sortantes d’un procédé industriel.
- L’impact de la réglementation sur la valorisation matière de ces flux.
- Certains leviers réglementaires qui sont utilisables pour développer les bouclages de flux sur le territoire français.