La règle de prudence
Définition : La règle de prudence
Valoriser un bien ou un service à un niveau différent de ce qui a été employé pour l'obtenir (achat ou production) implique l'introduction d'un résultat anticipé correspondant à une vente ultérieure.
A propos de ce problème d'anticipation, la comptabilité suit la règle de prudence :
La comptabilité anticipe toute perte probable, dès que cette perte est envisagée.
Elle ne tient pas compte de profits, même probables, avant qu'ils ne soient réalisés
Ainsi, par prudence, on évalue généralement les biens autres que les immobilisations amortissables au niveau le plus faible du coût historique d'achat ou de production ou de la valeur de réalisation.
Mais la valeur de réalisation peut évoluer fréquemment. Un deuxième principe consiste alors à toujours garder trace du coût historique, donnée intangible, et de le corriger le cas échéant : cette correction se nomme provision pour dépréciation.
Les provisions pour dépréciation s'appliquent ainsi :
aux stocks (y compris travaux en cours et produits semi-ouvrés),
aux créances,
aux titres de placement et de participation,
au fonds de commerce.
Par ailleurs, et c’est la grande nouveauté introduite par le règlement 2002-10 du CNC relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs, déjà évoqué précédemment, les dépréciations peuvent également s’appliquer de manière systématique aux immobilisations, corporelles et incorporelles, si l’on constate que leur valeur actuelle est inférieure à leur valeur comptable nette (valeur brute au coût historique – amortissement). On verra un peu plus loin la définition de cette valeur actuelle.
Nous allons maintenant examiner plus précisément les cas des stocks, des créances, des titres et des immobilisations.
